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Areyoufine?

Séminaire
"Personal injury damages compensation and biomechanics.
Erasmus + Project Areyoufine?"
- Multiplier Event - Mercredi 24 Mai 2017
1, rue Jules Lefebvre - Paris

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Bandiera Eu

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Commission ERASMUS+


 

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"Le Guide Barème Européen d'évaluation médicale des atteintes à l'intégrité physique et psychique" est paru aux éditions ANTHEMIS

 

 

 

  

Histoire

En mai 1994 a eu lieu à Montecatini Terme, Italie, le 3ème Congrès de l’Association "Melchiorre Gioia". Parmi les intervenants figurait un responsable de la compagnie Winterthur espagnole de Barcelone. Le prof. Borobia de l’Université Complutense de Madrid, qui était présent à cette rencontre, a pris part au débat.

Cette occasion a permis aux deux confrères de comparer leurs expériences et d’en relever les points communs.
Cesar Borobia est le fondateur de l’Association Ames dont le statut, tout comme celui de "M. Gioia" est fondé sur la pluridisciplinarité dans la mesure où cette dernière regroupe non seulement des médecins légistes mais également des membres appartenant au secteur des assurances.

Le jumelage entre ces deux associations remonte à 1995.
En mai 1995 en Italie et le mois suivant en Espagne, à Madrid, un protocole d’intentions a été signé, formalisant ainsi la naissance de ce pôle culturel européen.

La même année, les nombreux congrès ont permis aux confrères des deux pays de mieux se connaître et la création d’une collaboration allant au delà d’un simple jumelage entre deux associations parut évidente.

Entre 1995 et 1996 les deux confrères avons eu la possibilité de découvrir et d’apprécier les compétences humaines et professionnelles du Prof. Pierre Muller, honoraire auprès de l’Université de Lille, du Prof. Pierre Lucas, expert auprès des principales compagnies d’assurance belges; du docteur Hélène Hugues, délégué général Aredoc; du Prof. Duarte Nuno Vieira Pessoa, directeur de l’Institut d’Expertise Médicale de Coimbra; du Docteur Raymond Chouaib médecin chef auprès de Axa-Uap, du Docteur Walter Streck, médecin chef auprès de l’Allianz de Munich ainsi que d’autres confrères dont la liste des noms serait trop longue à dresser.

De l’amitié aux faits: le 6 décembre 1996, le docteur Gérard Coulot conviait à Paris, au siège de l’UAP, les membres fondateurs de la future Confédération.
Cette réunion donna l’occasion de réfléchir au nom à attribuer à la nouvelle association ainsi que de rédiger un programme que nous présentons de suite, en raison de sa valeur historique: "Les thèmes d’intérêt commun sont déterminés et à la fin de la réunion on élabore un programme de travail qui prévoit l’étude et la préparation de: Barème européen; Rapport médical et expertise médicale européenne; Qualification européenne des médecins spécialisés dans l’évaluation du dommage corporel; Constitution d’un Annuaire Européen des Médecins-Conseils Experts dans l’Evaluation du Dommage Corporel; Code de Comportement du Médecin-Conseil;

1. Le premier projet prévoit l’étude et la préparation d’un Barème Européen qui la Ceredoc a recensement conclue: « Guide barème européen d'évaluation des atteintes à l'intégrité physique et psychique ».

Le travaille, inauguré en 1998, a été défini pour la première fois lors du Colloque de Trèves I, en juin 2000, et il a été présenté officiellement au dernier Colloque de Trèves IV, qui s’est déroulé le 27 et 28 novembre 2003. Pour la rédaction de ce barème les confrères de la Ceredoc ont constitué, pour la médicine-légale, le groupe d’étude Rothley.

2. Le second projet vise à poursuivre l’initiative lancée lors du congrès de Strasbourg en 1992 et consiste à préparer un rapport médical européen ainsi qu’une expertise médicale européenne permettant d’utiliser des instruments communs pour l’interprétation du tableau clinique et pour la quantification du dommage corporel selon les normes en vigueur dans chaque pays.

3. Le troisième projet vise à la formation, la préparation et le perfectionnement des médecins spécialisés dans l’évaluation du dommage corporel. Nous croyons qu’aujourd’hui une culture de base en médecine, pour les branches hautement spécialisées ne suffit pas. Il est indispensable de fréquenter des stages de perfectionnement tenant compte de l’évolution scientifique et des nouveautés dans le secteur des assurances. De prestigieuses universités ou bien des instituts privés qualifiés pourraient se charger de cette mise à jour. En même temps, des initiatives pour la constitution de banques de données, la promotion de congrès et stages de perfectionnement ainsi que la publication d’articles scientifiques seront encouragées.

4. Le quatrième projet vise à la constitution d’un Annuaire des meilleurs spécialistes qui opèrent aujourd’hui dans chaque pays ainsi qu’à favoriser l’échange d’informations techniques et scientifiques. L’objectif sera la création d’une culture commune permettant aux compagnies d’assurance ainsi qu’au milieu juridique d’avoir un point de repère sûr et de grande qualité. Le dernier projet, particulièrement ambitieux, vise à créer un code de Comportement commun pour les médecins-conseils dans l’évaluation du dommage corporel en Europe. L’initiative italienne lancée par l’Association "M. Gioia" pourrait faire figure de modèle.

Conformément à l’engagement pris en 1997, on a procédé à la rédaction et à l’enregistrement du Statut ainsi qu’à la nomination du Comité Exécutif, la définition du programme et la constitution des groupes de travail, l’organisation des rendez-vous en Italie, Espagne, France. Ceredoc jetait ainsi des bases solides pour l’avenir.

L’année 1998 a vu la croissance de cette Confédération qui aujourd’hui compte déjà 8 associations européennes représentants tous les pays qui utilisent la même méthodologie d’expertise, la sortie de la revue officielle, la progression du travail des groupes d’étude.
Les associations sont : ABEMC, AMES, AREDOC, APADAC, FFAMCE, M. GIOIA, SEVDC et récemment aussi la ASA-SVV (Association Suisse de Assurances) .

Le Comité Exécutif a été renouvelé en 2002, et il sera responsable jusqu’au le 2007.

De nombreux progrès ont été réalisés. Une activité intense et des confrontations importantes avec notre réalité professionnelle nous attendent à l’avenir, mais fort est notre désir de poursuivre cette histoire d’amitié, d’amour pour notre travail, d’optimisme et de confiance en l’avenir de l’expertise médicale pour le secteur des assurances.